La chirurgie dermatologique est-elle remboursée ?

La Sécurité sociale distingue deux situations :

Acte thérapeutique pris en charge

Un acte est considéré comme thérapeutique remboursable lorsqu’il est médicalement justifié. Il vise à :

• diagnostiquer une pathologie cutanée
• prévenir un risque sanitaire
• traiter une maladie avérée ou suspectée

Ces actes bénéficient d’un remboursement selon les tarifs conventionnés de l’Assurance Maladie.

Acte thérapeutique non pris en charge (dit « esthétique »)

Certains actes restent des actes médicaux et chirurgicaux thérapeutiques, mais ne répondent pas aux critères administratifs de remboursement définis par la Sécurité sociale.

Ils sont parfois qualifiés d’« esthétiques » alors qu’ils relèvent d’une démarche médicale, réalisée dans un cadre chirurgical sécurisé, mais sans indication reconnue pour une prise en charge financière.

Dans ce cas :

• aucun remboursement par l’Assurance Maladie n’est possible
• l’acte reste intégralement à la charge du patient

La chirurgie dermatologique est remboursée lorsqu’elle concerne une pathologie cutanée reconnue médicalement.

Exemples d’actes de chirurgie dermatologique remboursés à Lyon et Saint-Étienne :

• Suspicion ou traitement de cancer de la peau :
  • mélanome
  • carcinome basocellulaire
  • carcinome épidermoïde
• Exérèse de nævus atypiques nécessitant une analyse anatomopathologique
• Biopsie cutanée à visée diagnostique
• Kystes infectés, douloureux ou récidivants
• Lésions inflammatoires chroniques résistantes aux traitements médicaux
• Lésions responsables de symptômes fonctionnels :
  • douleur
  • saignement
  • surinfection
  • gêne mécanique ou frottements répétés
• Tumeurs cutanées bénignes mais symptomatiques

Dans ces situations, l’intervention est considérée comme un acte thérapeutique remboursé par l’Assurance Maladie, conformément à la nomenclature CCAM.

La chirurgie dermatologique n’est pas remboursée lorsqu’elle correspond à un acte thérapeutique médical non pris en charge par la Sécurité sociale, en l’absence de critère de gravité ou de pathologie reconnue.

Exemples d’actes thérapeutiques non pris en charge :

• Ablation de grains de beauté bénins sans caractère suspect
• Exérèse de lésions cutanées pour un motif exclusivement esthétique
• Correction de cicatrices sans retentissement fonctionnel
• Retrait de lésions ne présentant pas de risque médical identifié
• Interventions motivées par une gêne esthétique sans indication médicale reconnue

Ces actes demeurent des actes médicaux réalisés par un chirurgien plasticien, mais leur coût est entièrement supporté par le patient.

Le reste à charge dépend du type d’intervention.

En cas d’acte remboursé :

• remboursement par l’Assurance Maladie sur la base du tarif conventionné
• complément possible par la mutuelle selon le contrat souscrit
• reste à charge éventuel (ticket modérateur, dépassements d’honoraires selon le secteur d’exercice…)

En cas d’acte non remboursé :

• absence totale de remboursement par la Sécurité sociale
• honoraires intégralement à la charge du patient
• remise obligatoire d’un devis détaillé avant l’intervention

Pour bénéficier d’un remboursement, plusieurs étapes sont nécessaires :

1. Consultation médicale spécialisée
   Le Dr Aimard Romain, chirurgien plasticien à Lyon et Saint-Étienne, évalue la lésion cutanée et détermine son caractère thérapeutique pris en charge ou non pris en charge
2. Codage de l’acte médical (CCAM)
   L’intervention est codée selon la nomenclature officielle, condition indispensable au remboursement
3. Télétransmission à l’Assurance Maladie
   La feuille de soins est transmise automatiquement
4. Complément par la mutuelle
   La mutuelle intervient selon les garanties du contrat de complémentaire santé

En cas d’acte thérapeutique non pris en charge, un devis clair et détaillé est remis avant toute intervention.

• Spécialisation en chirurgie dermatologique médicale et chirurgicale
• Prise en charge des lésions cutanées bénignes et malignes
• Information précise sur le remboursement de la chirurgie dermatologique à Lyon et Saint-Étienne
• Sécurité médicale et analyse anatomopathologique systématique si nécessaire
• Suivi personnalisé avant et après chaque intervention

• La chirurgie dermatologique peut correspondre à :
  • un acte thérapeutique remboursé
  • ou un acte thérapeutique non pris en charge par la Sécurité sociale
• Les actes qualifiés administrativement d’esthétiques ne bénéficient pas de remboursement
• Une consultation spécialisée permet d’évaluer précisément la prise en charge financière
• Le Dr Aimard Romain, chirurgien plasticien à Lyon et Saint-Étienne, informe clairement sur les modalités de remboursement de la chirurgie dermatologique